Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTORACER TRAFFIC
DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3137172
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2011
MOTORACER TRAFFIC de DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL

Présentation de la marque MOTORACER TRAFFIC

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTORACER TRAFFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL domicilié(e) 10 Square Beaujon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 160 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MOTORACER TRAFFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORACER TRAFFIC est expirée depuis le 14 décembre 2011.

DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MR3 MOTORACER , LEGIONS OF FEAR , DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL , FLASH BACK II , PPS PUBLISHERS POOL SYSTEM , PROJET HUMANITÉ , HUMANITY PROJECT , FADE TO BLACK , CONRAD , DSI DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL


DELPHINE SOFTWARE INTERNATIONAL (société à responsabilité limitée) - 10 Square Beaujon, 75008 PARIS - France - SIREN 384160636


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440687 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 21 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440689 - Publication au BOPI 2006-09-21

Inscription le 21 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440688 - Publication au BOPI 2006-09-21

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés, jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, micro-informatiques et sur micro-ordinateurs vidéo et électriques, y compris ceux conçus pour être utilisés avec un appareil récepteur de télévision ; consoles de jeux ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; logiciels multimédias interactifs en matière d'éducation et de divertissement, supports d'enregistrement magnétiques, digitaux et numériques, disques optiques, Cédéroms, films impressionnés, bandes vidéo et audio, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux dits DVD. Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].